Les événements se déroulant dans la commune

La commune apporte un soutien au développement des événements et des animations se déroulant au sein du village.


Toutes les  organisations d’événements se déroulant au sein de la commune devront avoir fait une demande au calendrier des manifestations de la commune.

Inscription au calendrier des événements : La réunion pour élaborer le calendrier  des événements de l’année N+1 se déroule en septembre. Pour toutes informations, veuillez envoyer un email à la mairie

Vous trouverez la liste des événements, à suivre en permanence du fait de l’évolution des événements en raison des conditions sanitaires Covid 19 à mettre en place  : calendrier 2021 non diffusé à ce jour. En attente de l’évolution des autorisations sanitaires


Vous organisez un événement, vous trouverez ci dessous toutes les informations nécessaires. Les démarches sont simples mais obligatoires. La commune est à votre disposition pour vous accompagner dans ces démarches qui font l’objet pour la plupart de formulaires à télécharger ci-dessous.


En tant qu’associations de Marcelcave, si vous avez besoin d’une salle, veuillez faire la demande par le lien réservation ainsi que pour les demandes de matériel

Réservation de salles

La location de salle s’effectue dorénavant directement par email à reservation.salles@orange.fr (pas de réservation par téléphone) et dans un délai de 15 jours minimum avant la date de l’événement et suivant les disponibilités.
Le contrat d’assurance couvrant la manifestation organisée vous sera demandée ainsi qu’une caution et la signature du contrat.
Voir la rubrique services de la commune pour connaitre les disponibilités des salles 

Réservations de matériel

Le matériel nécessaire à votre manifestation peut être mis à disposition par la municipalité (tables, chaises, barrières, tentes etc..).
Toute demande de matériel doit être impérativement faite 15 jours au minium avant la date de la manifestation par email à reservation.salles@orange.fr et suivant les disponibilités. Le contrat d’assurance couvrant la manifestation organisée vous sera demandée ainsi qu’une caution et la signature du contrat.


Débit de boissons temporaire

Toutes les autorisations de débits de boissons temporaires relèvent de la compétence du Maire et peuvent être accordées aux associations, pour les débits temporaires de 1re catégorie (boisson sans alcool) et de 2e catégorie (vin, bière, cidre).
La demande est à effectuer impérativement faite 15 jours avant la date de la manifestation auprès du secrétariat de la mairie.lettre_demande_autorisation_ouverture_debit_boisson_maire et venir récupérer le  document d’autorisation signé en mairie.


Occupation du domaine public

Les manifestations devant intervenir sur le domaine public  nécessitent une déclaration au préalable (voir ci-dessous)

Vous organisez une compétition chronométrée :
Déclaration d’une compétition sportive sur la voie publique (hors cyclisme)- cerfa 15824*01: à déposer 2 mois avant la date de l’événement
Déclaration d’une compétition de cyclisme sur la voie publique- cerfa 15827*01

Vous organisez une manifestation sans classement :
Déclaration d’une randonnée sportive sur la voie publique – cerfa 15825*2 : à déposer 1 mois avant la date de l’événement
Déclaration d’une randonnée de cyclisme sur la voie publique- cerfa 15826*1 : à déposer 1 mois avant la date de l’événement

déclaration de manifestation motorisée sur la voie publique– cerfra 13390*1 : à déposer 2 mois avant la date de l’événement

Vous organisez une manifestation culturelle, humanitaire… : adressez un courrier à Monsieur le Maire avec les éléments suivants déclaration rassemblement sur la voie publique


Pour tout rassemblement ou activité de plus de 10 personnes : Protocole sanitaire à transmettre (1)

 


Ventes au déballage, quelles sont les démarches ?

Que vous soyez une association, un professionnel ou un particulier, vous devez compléter le document cerfa 13939*01 et l’accompagner des pièces demandées et l’adresser à Monsieur le Maire dans les quinze jours avant la date de la manifestation.

Toutes les informations en cliquant ici


Organiser une loterie ou tombola, quelles sont les démarches ?

Une association peut proposer au public les lotos traditionnels, certaines loteries ou tombolas. Ces pratiques sont réglementées. La demande d’autorisation s’effectue au moyen d’un formulaire  cerfa 11823*03 (à télécharger) et à adresser au maire de la commune.

 


Animations musicales

SI votre association est amené à utiliser des appareils sonores sur le domaine public ou dans une salle municipale, les règles et les horaires de diffusion sont précisés dans le contrat de la salle ou dans la réponse de la demande d’autorisation du domaine public.


Règles liées à la diffusion de musique

Les repas de fin d’année, les bals, spectacles occasionnels ou manifestations sportives sont l’occasion d’accompagner vos événements en musique.
Toutes les associations sont soumises à obtenir une autorisation auprès de la SACEM pour toute diffusion de musique composée par un artiste et de payer les droits d’auteurs des artistes diffusés.

Pour toutes les informations, cliquer ici


Les règles de sécurité et assistance

Lorsque vous organisez une manifestation accueillant du public quelque soit le nombre, le matériel et les équipements utilisés doivent obligatoirement être aux normes en vigueur.

Si vous devez mettre en place un poste de secours, contactez les organismes agréés (site de la préfecture)